Conditions d’utilisation d’Arkeo Sessions

Les présentes conditions régissent l'utilisation du logiciel Arkeo Sessions et des services en ligne associés (compte, licences, paiements et mises à jour), proposés par ARKEOBOTS S.L., NIF B21906508, dont le siège est situé Calle Ávila 89, Planta 4, Puerta 1, 08005 Barcelona (Espagne), adresse électronique contact@arkeobots.com.

Arkeo Sessions s'adresse exclusivement aux professionnels : résidences, accueils de jour et autres structures qui organisent des activités pour les personnes âgées (ci-après « l'établissement »). La personne qui accepte les présentes conditions déclare agir au nom de l'établissement et être habilitée à l'engager.

En cochant la case d'acceptation dans l'application, l'établissement accepte les présentes conditions et déclare avoir pris connaissance de la Politique de confidentialité. Ces deux documents peuvent être consultés et téléchargés sur arkeobots.com. Les conditions applicables au robot ARKEO sont régies par les Conditions d'utilisation propres à ce produit (le robot ARKEO), et non par le présent document.

Arkeo Sessions est un logiciel pour ordinateurs sous Windows qui aide le personnel de l'établissement à animer des séances de groupe : jeux de mémoire, devinettes, jeux de mots, conversation et mouvements doux, présentés par le personnage Arkeo sur l'écran de l'établissement.

Le personnel programme la séance et Arkeo l'anime. La reconnaissance vocale est effectuée sur l'ordinateur lui-même : le son du microphone n'est ni enregistré, ni conservé, et ne quitte pas l'appareil. Le logiciel n'utilise aucune caméra.

Arkeo Sessions n'est pas un dispositif médical. Il n'évalue, ne mesure ni ne diagnostique l'état d'aucune personne, et ne remplace pas l'accompagnement assuré par les professionnels. Le personnel de l'établissement reste présent pendant la séance et demeure responsable du groupe.

Le service en ligne d'Arkeobots sert à créer le compte, à émettre et renouveler la licence du logiciel, à gérer le paiement et à fournir les mises à jour. Pendant la séance, le logiciel fonctionne sans connexion à Internet.

Pour utiliser Arkeo Sessions, l'établissement crée un compte avec ses coordonnées professionnelles. L'établissement s'engage à fournir des informations exactes et à les tenir à jour depuis la page « Profil » de l'application.

Le code d'essai envoyé par Arkeobots ouvre un essai gratuit de 30 jours de la formule Premium, pour un ordinateur, sans carte bancaire ni engagement. Un seul essai est accordé par établissement. Arkeobots peut refuser ou annuler un code utilisé de manière abusive.

À l'issue de l'essai, si l'établissement ne souscrit pas d'abonnement, l'application continue de fonctionner en mode limité (séances de 10 minutes au maximum) et les données du compte sont conservées conformément à la Politique de confidentialité.

Formule Standard : 100 € HT par mois ou 1 000 € HT par an et par poste, avec des séances d'une durée maximale de 30 minutes.

Formule Premium : 200 € HT par mois ou 2 000 € HT par an et par poste, avec des séances d'une durée maximale d'une heure et une pause guidée à mi-séance.

Un poste est un ordinateur de l'établissement sur lequel Arkeo Sessions est utilisé. Chaque poste peut animer son propre groupe (par exemple, un étage ou un niveau). L'établissement choisit le nombre de postes lors de la souscription et peut le modifier depuis le portail client.

La TVA applicable s'ajoute à ces prix. Le prix en vigueur est celui affiché dans l'application au moment de la souscription.

Le paiement est géré par l'intermédiaire de Stripe, par carte, prélèvement SEPA ou facture réglée par virement. Arkeobots n'a pas connaissance des données de la carte ou du compte bancaire et ne les conserve pas. Les factures sont envoyées par courrier électronique et sont disponibles dans le portail client, accessible depuis la page « Profil ».

Si l'établissement souscrit pendant l'essai, le premier prélèvement intervient à la fin de l'essai.

Arkeobots peut modifier ses prix. Toute modification sera notifiée par courrier électronique au moins 30 jours à l'avance et ne s'appliquera qu'à compter de la période de facturation suivante. L'établissement peut résilier avant cette date s'il n'accepte pas la modification.

L'abonnement est renouvelé automatiquement à la fin de chaque période, mensuelle ou annuelle, jusqu'à sa résiliation par l'établissement.

L'établissement peut résilier à tout moment depuis le portail client (page « Profil », « Gérer l'abonnement et les factures ») ou en écrivant à contact@arkeobots.com. La résiliation prend effet à la fin de la période déjà payée. Jusqu'à cette date, l'établissement conserve sa formule. Les périodes entamées ne sont pas remboursées, sauf disposition légale contraire.

L'établissement peut changer de formule ou de périodicité depuis ce même portail.

Si un paiement ne peut pas être encaissé, Arkeobots en avertit l'établissement par courrier électronique. Si l'impayé persiste, la licence n'est pas renouvelée et l'application passe en mode limité.

Tant que le compte est actif, Arkeobots concède à l'établissement un droit d'utilisation d'Arkeo Sessions non exclusif et non cessible, limité à ses propres activités, à l'établissement indiqué dans son compte et au nombre de postes souscrits. Chaque compte correspond à un seul établissement : un groupe de plusieurs résidences ouvre un compte par résidence.

Si l'établissement change d'ordinateur, il peut transférer la licence depuis l'application (« Utiliser la licence sur ce PC »), une fois par mois ; pour tout autre cas, il peut écrire à contact@arkeobots.com. Sur les autres ordinateurs, le logiciel fonctionne en mode limité.

Les conditions particulières convenues par écrit avec Arkeobots, par exemple avec les résidences pilotes, prévalent sur les présentes conditions pour ce qu'elles prévoient expressément.

L'établissement ne peut ni revendre, ni louer, ni céder le logiciel, ni le décompiler ou le modifier, sauf dans les cas expressément autorisés par la loi.

Arkeo Sessions intègre des composants logiciels libres (par exemple, des voix et des moteurs de synthèse vocale et de reconnaissance vocale) régis par leurs propres licences. La liste et le texte de ces licences sont fournis avec le logiciel, dans le dossier LICENCES.

L'établissement s'engage à :

• utiliser un ordinateur sous Windows compatible et son propre microphone ;
• confier l'utilisation du logiciel à un personnel qui en connaît le fonctionnement et qui reste avec le groupe pendant toute la séance ;
• ne saisir dans le logiciel aucune donnée personnelle des résidents ;
• utiliser le service de manière licite et conformément à sa finalité ;
• maintenir le logiciel à jour, ce qui se fait automatiquement lorsque l'ordinateur est connecté.

Arkeobots traite les coordonnées de l'établissement, les données du compte et de l'abonnement, ainsi qu'un récapitulatif chiffré de chaque séance (date, durée, programme, nombre d'activités et, si le personnel le renseigne, un bref bilan). Aucune donnée relative aux résidents n'est collectée.

Le détail de ces traitements, de leurs finalités et des droits des personnes figure dans la Politique de confidentialité d'Arkeobots.

Arkeobots améliore régulièrement le logiciel. Les mises à jour sont téléchargées et installées automatiquement, sans intervention de l'établissement.

Le service en ligne est fourni avec la plus grande continuité possible, mais il peut être interrompu pour des raisons de maintenance ou pour des causes extérieures. En l'absence de connexion, la licence reste valable jusqu'à 7 jours après sa date de renouvellement prévue.

L'assistance est assurée par courrier électronique à l'adresse contact@arkeobots.com, les jours ouvrables.

Arkeobots fournit le service avec la diligence d'un professionnel, sans garantir que le logiciel soit exempt d'erreurs ni que la reconnaissance vocale comprenne toutes les réponses.

Arkeobots ne saurait être tenue responsable des dommages indirects, tels que le manque à gagner ou la perte de données que l'établissement aurait saisies de sa propre initiative. En tout état de cause, sa responsabilité totale est limitée au montant payé par l'établissement au cours des 12 mois précédant le fait générateur.

Ces limitations ne s'appliquent pas en cas de dol ou de faute lourde, ni lorsque la loi ne les autorise pas.

Le logiciel, le personnage Arkeo, le contenu des jeux, les voix, les textes, les visuels et la marque Arkeobots appartiennent à ARKEOBOTS S.L. ou à ses concédants de licence. Les présentes conditions ne transfèrent à l'établissement aucun droit sur ces éléments, en dehors du droit d'utilisation décrit à l'article 6.

Arkeobots peut suspendre ou fermer un compte en cas d'utilisation frauduleuse ou contraire aux présentes conditions, après en avoir averti l'établissement par courrier électronique, sauf urgence.

L'établissement peut cesser d'utiliser le service à tout moment et demander la suppression de son compte en écrivant à contact@arkeobots.com, sans préjudice des durées de conservation imposées par la loi (par exemple, pour les factures).

Arkeobots peut modifier les présentes conditions afin de les adapter à la loi ou à l'évolution du service. La nouvelle version est publiée sur arkeobots.com et l'application demande à l'établissement de l'accepter avant de poursuivre son utilisation. Si l'établissement ne l'accepte pas, il peut résilier son abonnement conformément à l'article 5.

Les présentes conditions sont régies par le droit espagnol. Pour tout litige, les parties se soumettent aux cours et tribunaux de Barcelone.

ARKEOBOTS S.L., Calle Ávila 89, Planta 4, Puerta 1, 08005 Barcelona (Espagne). NIF B21906508. contact@arkeobots.com.